PRÉAMBULE

L'Olympic Sathonay Basket est une association sportive affiliée à la Fédération Française de Basketball (FFBB). Le club a pour vocation de permettre à chacun de pratiquer le basket-ball dans les meilleures conditions, quels que soient son âge et son niveau, dans un esprit de respect, de convivialité, de solidarité, de dépassement de soi et de fair-play. Le bon fonctionnement de l'association repose sur l'engagement de chacun : licenciés, parents, entraîneurs, arbitres, dirigeants, bénévoles et partenaires. Le présent règlement intérieur a pour objectif de garantir le bon fonctionnement du club, le respect de chacun et le maintien d'un environnement sportif convivial, sécurisé et respectueux des valeurs du basket-ball.

Article 1 – Conditions d'inscription

Toute personne souhaitant adhérer à l'Olympic Sathonay Basket doit :

• compléter son dossier d'inscription dans les délais fixés par le club ;

• fournir l'ensemble des documents demandés ;

• régler la totalité de la cotisation selon les modalités proposées par le club ;

• être licenciée auprès de la Fédération Française de BasketBall (FFBB).

L'inscription devient définitive après validation de la licence par la FFBB. Le montant des cotisations est fixé chaque saison par le Bureau. Le Bureau se réserve le droit de refuser une inscription dans les cas prévus par les statuts de l'association ou pour tout motif légitime.

Article 2 – Cotisation et remboursement

La cotisation versée correspond à la participation aux frais de fonctionnement du club et à la licence fédérale. Aucun remboursement, total ou partiel, de la cotisation ne sera effectué, quel qu'en soit le motif, notamment en cas de :

• arrêt de la pratique sportive ;

• blessure ;

• mutation ;

• déménagement ;

• changement de situation personnelle ou professionnelle ;

• exclusion du club ;

• toute autre raison personnelle.

Le licencié reconnaît qu'une partie de la cotisation est engagée dès la validation de la licence auprès de la FFBB.

Article 3 – Assurance

Chaque licencié bénéficie des garanties d'assurance incluses dans la licence FFBB. Les garanties complémentaires proposées par la Fédération restent à la libre appréciation du licencié ou de son représentant légal. Il appartient à chacun de vérifier que ces garanties correspondent à ses besoins.

Article 4 – Autorisations parentales

Pour les licenciés mineurs, les représentants légaux autorisent :

• leur enfant à participer aux activités sportives organisées par le club ;

• son transport dans le cadre des déplacements liés aux compétitions ou manifestations sportives ;

• les responsables du club à prendre toutes les mesures nécessaires en cas d'urgence médicale.

Les représentants légaux s'engagent à communiquer tout renseignement médical utile pouvant avoir une incidence sur la pratique sportive.

Article 5 – Respect des valeurs du club

Chaque licencié représente l'image de l'Olympic Sathonay Basket. À ce titre, il s'engage à adopter en toutes circonstances un comportement exemplaire fondé sur : le respect ; le fair-play ; la politesse ; la solidarité ; l'esprit d'équipe. Tout comportement portant atteinte à ces valeurs pourra entraîner une sanction.

Article 6 – Respect des personnes

Chaque licencié, parent, entraîneur, dirigeant, bénévole ou spectateur s'engage à respecter :

• les arbitres ;

• les officiels de table de marque ;

• les responsables de salle ;

• les entraîneurs ;

• les dirigeants ;

• les bénévoles ;

• les partenaires ;

• les adversaires ;

• les autres licenciés.

Sont notamment interdits : les insultes ; les menaces ; les violences physiques ou verbales ; les propos discriminatoires ; le harcèlement ; toute attitude antisportive. Le respect des décisions arbitrales constitue une règle essentielle de la pratique du basket-ball.

Article 7 – Respect des bénévoles

L'Olympic Sathonay Basket fonctionne exclusivement grâce à l'investissement de ses bénévoles. Chaque membre du club s'engage à respecter leur travail, leurs décisions et leur engagement. Toute attitude irrespectueuse envers un bénévole pourra entraîner une sanction.

Article 8 – Entraînements

Chaque licencié s'engage à :

• être assidu aux entraînements ;

• arriver à l'heure de la séance ;

• porter une tenue adaptée à la pratique du basket-ball ;

• disposer de chaussures réservées à un usage intérieur ;

• apporter une bouteille d'eau ;

• prévenir son entraîneur dès qu'il a connaissance de son absence.

Une pratique régulière est indispensable à la progression individuelle et collective. Les entraîneurs restent seuls responsables des choix pédagogiques et sportifs. Les retards répétés et non justifiés pourront être pris en compte par l'entraîneur dans l'organisation de l'équipe.

Article 9 – Matchs et compétitions

La participation aux compétitions implique le respect des règles de fonctionnement de l'équipe. Chaque licencié s'engage à :

• respecter les horaires de convocation ;

• prévenir immédiatement son entraîneur en cas d'absence ou de retard ;

• porter les équipements fournis par le club lors des rencontres officielles ;

• respecter les décisions de l'entraîneur.

Les absences injustifiées ou répétées pourront entraîner une réduction du temps de jeu ou toute autre décision sportive prise par l'entraîneur.

Article 10 – Communication

La communication est indispensable au bon fonctionnement du club. Les informations officielles sont diffusées notamment par :

• le site internet du club : https://sathonay-basket.kalisport.com ;

• les groupes de communication des équipes (WhatsApp, Messenger ou autre application définie par le club) ;

• les courriels adressés aux licenciés ou à leurs représentants légaux ;

• les réseaux sociaux officiels de l'Olympic Sathonay Basket ;

• l'affichage au gymnase.

Chaque licencié ou représentant légal s'engage à consulter régulièrement ces supports afin de prendre connaissance des convocations, modifications d'horaires, manifestations et informations importantes.

Article 11 – Arbitrage, table de marque et officiels

Le bon déroulement des rencontres repose sur l'implication de tous. Selon son âge, sa catégorie et ses compétences, chaque licencié pourra être sollicité pour assurer :

• l'arbitrage des rencontres ;

• la tenue de la table de marque ;

• le chronométrage ;

• le suivi de la feuille de marque électronique (e-Marque) ;

• toute autre mission nécessaire au bon déroulement des rencontres.

Les désignations sont communiquées par les responsables du club. En cas d'indisponibilité, le licencié doit prévenir le responsable concerné dans les meilleurs délais et participer activement à la recherche d'un remplaçant. Le non-respect répété de ces obligations pourra entraîner une sanction décidée par le Bureau.

Article 12 – Participation à la vie du club

L'Olympic Sathonay Basket est une association qui fonctionne exclusivement grâce à l'investissement de ses bénévoles. Afin de permettre l'organisation des compétitions, tournois, stages, animations et manifestations tout au long de la saison, chaque famille est invitée à participer, dans la mesure de ses disponibilités, à la vie du club. Cette participation peut notamment concerner :

• la tenue de la buvette ;

• l'installation ou le rangement des équipements ;

• l'organisation des tournois ;

• les stages ;

• les événements organisés par le club ;

• toute autre action de soutien nécessaire au bon fonctionnement de l'association.

L'implication de chacun permet de maintenir une association dynamique et des cotisations accessibles.

Article 13 – Déplacements

Les déplacements pour les rencontres sont organisés principalement sous forme de covoiturage. Les familles sont invitées à participer au transport des joueurs lorsqu'elles en ont la possibilité. Les conducteurs doivent :

• être titulaires d'un permis de conduire valide ;

• disposer d'une assurance couvrant le transport de passagers ;

• respecter les règles du Code de la route.

Les représentants légaux autorisent leur enfant à être transporté par un dirigeant, un entraîneur ou un parent désigné dans le cadre des activités du club.

Article 14 – Surveillance des mineurs

Les représentants légaux doivent :

• s'assurer de la présence de l'entraîneur avant de laisser leur enfant au gymnase ;

• récupérer leur enfant à l'heure prévue de fin d'entraînement ou de compétition.

Le club n'assure aucune surveillance en dehors des horaires d'activité. Les enfants restent sous la responsabilité de leurs représentants légaux jusqu'à la prise en charge par l'entraîneur.

Article 15 – Respect des installations

Chaque licencié s'engage à respecter :

• les installations sportives ;

• les vestiaires ;

• le matériel du club ;

• le matériel appartenant aux collectivités ;

• les équipements mis à disposition.

Les vestiaires devront être laissés propres après chaque utilisation. Toute dégradation volontaire pourra donner lieu à une demande de remboursement ainsi qu'à une sanction disciplinaire.

Article 16 – Les tenues et matériel du club

Les maillots de match sont la propriété exclusive de l'Olympic Sathonay Basket. Ils sont mis à disposition des équipes pour les compétitions officielles et doivent être utilisés uniquement dans le cadre des activités du club.

Un planning de lavage est organisé par l'entraîneur. Le joueur désigné s'engage à :

• laver l'ensemble des maillots après la rencontre, en respectant les consignes d'entretien ;

• rapporter le sac complet de maillots lors du prochain entraînement ou selon les modalités fixées par

l'entraîneur. En cas d'oubli du sac de maillots ou de non-respect répété du planning de lavage, le responsable d'équipe pourra demander au joueur concerné de procéder au lavage lors d'une rencontre ultérieure. Chaque joueur est responsable de la tenue qui lui est confiée pendant la rencontre et s'engage à en prendre soin. Toute perte, détérioration volontaire ou utilisation inappropriée du matériel du club pourra entraîner une demande de remboursement ou une sanction décidée par le Bureau. Les maillots, shorts, chasubles, ballons et tout autre matériel prêté restent la propriété du club.

Article 17 – Amendes et sanctions financières

Toute amende, pénalité financière ou frais de procédure infligés par la Fédération Française de BasketBall, le Comité Départemental, la Ligue Régionale ou toute autre instance compétente, à la suite d'un comportement ou d'un manquement imputable à un licencié, seront intégralement à la charge du licencié concerné. Sont notamment concernés :

• les fautes techniques ;

• les fautes disqualifiantes ;

• les rapports d'arbitres ;

• les commissions de discipline ;

• les absences à une désignation officielle ;

• tout autre comportement ayant entraîné une sanction financière.

Toutefois, lorsqu'il est établi que le licencié est victime des faits ayant conduit à la procédure disciplinaire ou à la sanction, ces frais ne lui seront pas imputés. Le remboursement devra intervenir dans le délai fixé par le Bureau.

Prix de l’amende imposée par la ligue et le comité du Rhône

1ère technique : 30€ - 2ème technique : 75€ - 3ème technique : 150€

À défaut de règlement, le Bureau pourra prendre toute mesure qu'il jugera nécessaire, pouvant aller jusqu'à la suspension de la participation aux activités du club ou au refus du renouvellement de la licence. Il se réserve le droit de demander le remboursement de toute autre sanction financière infligée au club lorsque celle-ci résulte directement du comportement d'un licencié.

Article 18 – Sanctions disciplinaires

Le Bureau est compétent pour examiner tout manquement au présent règlement intérieur. Selon la gravité des faits, il pourra prononcer notamment :

• un rappel à l'ordre ;

• un avertissement écrit ;

• une suspension temporaire des entraînements ;

• une suspension temporaire des compétitions ;

• une exclusion temporaire ;

• une exclusion définitive du club ;

• un refus de renouvellement de la licence.

Le licencié concerné, ou son représentant légal s'il est mineur, pourra être entendu avant toute décision. Les décisions du Bureau sont prises dans l'intérêt général du club.

Article 19 – Respect des officiels

Les arbitres, officiels de table de marque, responsables de salle, entraîneurs, dirigeants et bénévoles doivent être respectés en toutes circonstances. Toute contestation excessive, menace, insulte ou comportement agressif est contraire aux valeurs du club. Le Bureau pourra engager une procédure disciplinaire indépendamment des sanctions éventuellement prononcées par les instances fédérales.

Article 20 – Comportement des spectateurs

Les spectateurs participent à l'image de l'Olympic Sathonay Basket. Ils sont invités à encourager l'ensemble des équipes dans un esprit sportif et bienveillant. Tout comportement de nature à perturber le bon déroulement d'une rencontre (violence, insultes, provocations, menaces ou non-respect des officiels) pourra entraîner une exclusion de l'enceinte sportive par le responsable de salle ou par toute personne mandatée par le club.

Article 21 – Objets personnels

L'Olympic Sathonay Basket décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d'effets personnels appartenant aux licenciés ou aux spectateurs. Il est recommandé de ne pas apporter d'objets de valeur (bijoux, téléphone portable, montre, argent liquide, etc.) lors des entraînements ou des compétitions. Les objets trouvés pourront être remis aux responsables du club.

Article 22 – Responsabilité

La responsabilité du club ne peut être engagée qu'au cours des entraînements, compétitions ou manifestations organisés par l'association, pendant les horaires prévus et sous la responsabilité des encadrants. Tout accident ou incident survenu pendant une activité du club devra être signalé immédiatement à l'entraîneur, au dirigeant ou au responsable présent afin que les démarches nécessaires puissent être effectuées. En dehors des horaires d'activité ou lorsque le licencié n'est plus sous la responsabilité des encadrants, la responsabilité du club ne pourra être engagée.

Article 23 – Droit à l'image

Dans le cadre de ses activités, l'Olympic Sathonay Basket est amené à réaliser des photographies ou des vidéos lors des entraînements, compétitions, stages, tournois ou manifestations. Sauf opposition exprimée par écrit lors de l'inscription ou à tout moment auprès du Bureau, le licencié ou son représentant légal autorise le club à utiliser ces images exclusivement pour la promotion de ses activités, notamment sur :

• le site internet du club ;

• les réseaux sociaux officiels ;

• les affiches, flyers et supports de communication ;

• la presse locale.

Article 24 – Communication et réseaux sociaux

Les licenciés, représentants légaux, entraîneurs, dirigeants, bénévoles et supporters s'engagent à adopter un comportement respectueux sur Internet et les réseaux sociaux. Ils s'interdisent notamment de publier ou diffuser :

• des propos injurieux, diffamatoires ou discriminatoires ;

• des messages portant atteinte à l'image du club ;

• des contenus visant un licencié, un arbitre, un entraîneur, un dirigeant ou un bénévole.

Le Bureau pourra engager une procédure disciplinaire en cas de manquement à ces principes, indépendamment des éventuelles poursuites prévues par la loi.

Article 25 – Protection des données personnelles

Les informations recueillies lors de l'inscription sont destinées exclusivement au fonctionnement de l'association et à la gestion des licences. Le club s'engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles. Les données ne sont communiquées qu'aux organismes habilités et aux personnes chargées de la gestion administrative ou sportive du club. Chaque licencié dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données, conformément à la réglementation applicable.

Article 26 – Respect du règlement intérieur

Le présent règlement s'applique à l'ensemble des licenciés, représentants légaux, entraîneurs, dirigeants, bénévoles et, plus largement, à toute personne participant à la vie du club. Chaque adhérent s'engage à respecter les dispositions du présent règlement ainsi que les décisions prises par le Bureau dans l'intérêt du bon fonctionnement de l'association.

Article 27 – Cas non prévus

Toute situation non prévue par le présent règlement intérieur sera examinée par le Bureau de l'Olympic Sathonay Basket. Le Bureau prendra toute décision qu'il estimera conforme aux statuts de l'association, aux règlements de la Fédération Française de BasketBall et à l'intérêt du club.

Article 28 – Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de son adoption par le Bureau de l'Olympic Sathonay Basket. Il est porté à la connaissance de l'ensemble des licenciés lors de leur inscription. L'adhésion au club vaut acceptation sans réserve du présent règlement intérieur.

Fait à Sathonay-Camp, le 2 septembre 2026             Isabelle Walther,

Présidente de l’Olympic Sathonay Basket